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Prescriptions hors AMM (= en dehors des indications thérapeutiques de l’AMM).

IMPORTANT REMANIEMENT DE LA RUBRIQUE ET DES ARTICLES : IL DOIT Y AVOIR DES ERREURS (LIENS EN PARTICULIER)

Qu’est-ce que l’AMM ? l’ITR, l’ATU.....

Quel est la fréquence de la prescription "hors AMM" ?

Quels sont les risques pour le médecin prescripteur ?

Quels sont les médicaments les plus fréquemment prescrits hors AMM ?

Pourquoi y a t-il des prescriptions hors AMM ?

Prescriptions Hors AMM et Sécurité Sociale.

Histoires exemplaires

Références

Article en accès restreint

Quelles sont les obligations du médecin ?
Le médecin qui envisage de prescrire hors AMM n’a que deux obligations :
– informer le patient
– et marquer NR sur sa prescription si le médicament est prescrit en dehors des indications thérapeutiques remboursables.
En effet, le médecin n’a aucune obligation à prescrire dans l’indication de l’AMM. Il a une totale liberté de prescription.

L’affaire se corse quand on sait que la CNAMTS incite à prescrire hors AMM dans les campagnes d’échanges sur les antiaggrégants plaquettaires en prônant l’aspirine à la place du PLAVIX dans l’artérite des membres inférieurs.

Prescriptions en DCI et AMM

"Les AMM ne sont pas données à des molécules mais à des noms de marque, ce qui fait qu’il peut y avoir des AMM différentes pour une même molécule. C’est rare mais cela existe : cela traduit l’incohérence de la générication mondialiste et du capitalisme débridé."

L’AMM est lié à la présentation commerciale. Peut-on se passer de l’AMM si l’on prescrit en DCI ?
Prescription en DCI dans l’AMM = il existe une présentation commerciale qui a l’AMM pour cette molécule.
Prescription en DCI hors AMM = il n’existe pas de présentation commerciale qui ait l’AMM pour cette molécule.
Exemple : prescription d’AAS en tant qu’antiagrégant plaquettaire = dans l’AMM puisque le kardégic à l’AMM (même si l’Aspegic ne l’a pas) : Logique puisque c’est l’AAS qui a été étudié dans les études de prévention CV !
Je pense que le juge fera cette lecture (rationnelle et médicale) de la loi plutôt qu’une lecture formaliste.

  • Prescriptions hors AMM : Que faire ? conseils aux médecins traitants et aux médecins conseils[version 0.00 du 17/03/2009]
    20 mai 2018, par omedoc

    BROUILLON
    Article dépassé par rapport au PES = protocole de soins rédigé par le médecin traitant pour accord de l’ALD
    https://www.acadpharm.org/dos_public/Rapport_hors_AMM_pour_ANM_VF_AnP_2018.11.21.pdf
    https://www.egora.fr/actus-medicales/pharmacologie/44300-prescriptions-hors-amm-la-mise-au-point-des-academies
    Voir l’article sur les risques
    Ne pas hésiter à precrire hors AMM si scientifiquement validé. Cela permet de se protéger contre le risque pénal de prescription d’un (...)

  • amm itr atu...
    8 juillet 2011, par omedoc

    En cours d’écriture
    Les médicaments ne deviennent remboursables par la sécurité sociale qu ?après parution d ?un arrêté au journal Officiel qui précise :
    les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l ?asurance maladie
    Les indications figurant à l ?autorisation de mise sur le marché à la date de publication de l ?arrêté.
    Le dépassement de l ?AMM peut porter sur la posologie, la population concernée (enfants) ou l ?indication. (...)

  • AMM et Sécurité Sociale [Version 0.00 du 16/07/2010]
    18 mai 2010, par omedoc

    Je ne traiterai pas dans cet article du marquage NR qui est étudié ailleurs
    La prescription d ?un médicament en dehors des indications de l ?AMM et/ou en dehors des indications thérapeutiques remboursables n ?est pas soumise à l ?accord préalable du service médical. Elle reste de la seule responsabilité du prescripteur qui jugera du rapport bénéfice/risque comparé à celui des alternatives thérapeutiques quand elles existent.
    Un contrôle est toujours possible ensuite.
    Le service (...)

  • Les sept risques de la prescription hors AMM
    14 mai 2009, par omedoc

    Il faudrait distinguer le risque théorique et le risque "réel" : y-a-t-il eu des cas de d’accidents médicaux, de sanctions financières, pénales ou autre.
    http://menace-theoriste.fr/reponse-maman-antivax/#comment-3516
    https://www.conseil-national.medecin.fr/publications/communiques-presse/prescription-delivrance-medicaments-amm
    https://www.egora.fr/node/60863/talk
    1° Risque médical (qualité des soins) : effets secondaires du fait de la prescription dans une indication non étudiée. (...)

  • Fréquence de la prescription hors AMM.
    15 mai 2008, par omedoc

    Importance de la prescription hors AMM ? On voit souvent sur certains sites - Forum doctissimo village justice - l’information selon laquelle 20% des médicaments seraient prescrits hors AMM. Cela me semble beaucoup ! S’agit-il d’un pourcentage en montant ? en volume ? Quel est la source de ce chiffre ? Existe-t-il une étude sur le sujet ? Voir ce passage du rapport de Catherine Lemorton : "Ces études ponctuelles montrent ... que de nombreuses prescriptions sont effectuées en dehors des (...)

  • Références sur l’AMM et Brouillon
    15 mai 2008, par omedoc

    Article egora
    Voir la fiche 1-5 de Georges JUNG pour l’URML de Picardie, en particulier sa "conclusion" (= "ACTIONS")
    Voir un extrait du film les médicamenteurs
    L’excellent site de droit médical
    voir aussi le site "le village de la justice"
    Le site de l’afssaps : sur l’érythropoïétine Voir aussi certains comptes rendus de la commission de publicité
    Voir aussi sur Ameli le guide des références juridiques sur les produits de santé (lien corrigé) et, pour être exhaustif, une (...)

  • AMM : histoires exemplaires [versions 0.75 du 24/07/2011]
    29 mars 2008, par omedoc

    RESERVE AUX MEDECINS
    Gabapentine/Neurontin. Courrier d’un neurologue en 2001 au service médical.
    Ex1 "Nous prescrivons des médicaments hors AMM"
    .....?Je prendrai l’exemple du Prantal, prescrit aux nourrissons à l’hôpital, pour une dystonie vagale. Si nous ne donnons pas le médicament, nous serons coupable aux yeux des parents en cas de nouveau malaise. A l’inverse, si l’enfant a un effet secondaire de la molécule, nous serons condamnables. À quoi attribuez-vous ces difficultés (...)

  • Quels sont les médicaments hors AMM les plus fréquents [version 2.70 du 31/03/2012]
    27 juillet 2007, par omedoc

    ARTICLE TRES ANCIEN => A REFAIRE
    RESERVE AUX MEDECINS
    Pour les versions voir le "PS" en bas de l’article.
    AMM= Autorisation de Mise sur le Marché
    Hors AMM = Hors indication de l’AMM
    A ne pas confondre avec l’ITR (Indication thérapeutique remboursable) [1]
    Attention la médecine évolue ainsi que, heureusement, la réglementation. La liste ci-dessous peut donc devenir obsolète.
    Reattention : "hors AMM" ne veut pas dire "médicalement injustifié", voir cependant ici
    Un site en (...)

  • Causes des prescriptions hors AMM ?[version 0.20 du 17/05/2010][ancienne version 0.05 du 14/07/2008]
    27 juillet 2007, par omedoc

    Elle est favorisée par le flou de certaines indications de l’AMM. 
    Elle est favorisée par le flou de certaines indications de l’AMM. 
    1) Parce que dès qu’un médicament existe, même peu efficace ou illusoire, il est utilisé, dans la mesure où il n’y a pas d’alternative thérapeutique (les conseils hygiéno diététiques étant souvent considérés comme insuffisants pour justifier une consultation).
    Voir par exemple ici
    2) Pathologies rares : peu de médicaments testés
    3) Pédiatrie : peu (...)

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