La rencontre médecin conseil - malade.

La rencontre médecin traitant - malade consiste en une alliance thérapeutique.

Qu’en est-il de la rencontre Médecin conseil - malade ? Il s’agit légalement d’un contrôle [1] mais celui-ci ne porte pas sur le malade mais sur la prescription, c’est à dire sur le médecin prescripteur.
Il peut déboucher sur un désaccord médical divergent entre le médecin conseil et le médecin prescripteur [2]... Mais le patient a souvent aussi un avis. [3].

L’objectif premier du médecin conseil doit être le maintien dans l’emploi, et la prévention de la désinsertion secondaire.
L’objectif de faire la chasse aux arrêts de travail abusifs doit rester secondaire.

Par ailleurs voici le discours tenu par un médecin conseil régional [4].

"On ne peut évoquer l’activité du médecin conseil sans évoquer l’impact fort de toute décision prise à la suite d’un examen médical, en relation avec la vie quotidienne du malade, sa vie familiale et sociale.[...] le service médical doit savoir être compréhensif. En résumé, au travers des actions entreprises il faut avant tout rester le plus médical possible et être médecin avant tout et le rester. C’est dans cette optique que le législateur a conservé l’article L 324-1. C’est le plus du service médical, son apport spécifique qu’il est le seul à pouvoir assurer"

Il y a différents scénarios.

Premier scénario : le patient n’a pas d’avis.

Le scénario simple [5] est :

• Le médecin traitant prescrit à un travailleur malade un arrêt de travail
• Le médecin conseil estime que l’arrêt de travail n’est plus justifié.
  • Le médecin traitant et le médecin du travail sont d’accord. L’assuré reprend le travail.
  • Le médecin prescripteur et le médecin conseil ne sont pas d’accord. Le patient conteste : l’expert [6] décide.

Deuxième scénario : le patient a un avis et est en désaccord avec l’avis du médecin conseil

Souvent on a affaire à un autre scénario où le patient à son avis et n’est pas d’accord avec l’avis du médecin conseil [7] — ce qui est évidemment totalement légitime :
– Soit il estime qu’il ne peut assumer la charge de travail
– Soit il a peur de reprendre trop tôt par peur d’une récidive ou d’une rechute de sa maladie.
Dans le premier cas, le patient souffre et est handicapé : Il connaît ses capacités a priori mieux que le médecin.
Dans le second cas, le problème est strictement médical et c’est le rôle du médecin [8] d’estimer la possibilité de récidive ou de rechute, et donc l’aptitude à son travail.
Pour les médecins, il est donc important de faire préciser à l’assuré s’il se sent capable de reprendre le travail ? sinon pourquoi ?
Parfois les médecins sont d’accord avec le médecin conseil (ou n’ont pas d’opinion) alors que le malade estime qu’il ne peut reprendre le travail.
Si le malade est sincère alors Il est nécessaire de connaître ses arguments.

Troisième possibilité, la personne craint la reprise du travail.

Ce que va chercher à savoir le médecin conseil c ?est s’il est médicalement raisonnable de penser qu ?à court ou moyen terme la personne pourra reprendre votre travail.

• Soit la personne estime ne pas pouvoir reprendre son travail.
  • Si le médecin conseil est d’accord que l’évolution de la maladie ne permettra pas à court ou moyen terme la reprise du travail il pourra alors considérer que la poursuite de l’arrêt est inutile. Il y a alors deux possibilités pour le médecin conseil :
    • Soit le médecin conseil considère que la personne est apte à UN travail quelconque : ce qui arrête le paiement des IJ par l’assurance maladie.
      • En général le médecin du travail, en accord avec l’avis du médecin conseil, donnera un avis d’inaptitude de la personne à SON travail, ce qui enclenchera la procédure de licenciement.
      • Mais le médecin du travail n’est pas tenu par l’avis du médecin conseil et peut considérer que la personne est apte à son travail, et la personne devra reprendre son travail.
    • Soit le médecin conseil estime qu’il existe une réduction totale de la capacité de travail ou de gain et donne un avis de stabilisation (ce qui arrête le versement des Ij) met la personne en invalidité cat 2.
      • En général le médecin du travail, en accord avec l’avis du médecin conseil, donnera un avis d’inaptitude de la personne à SON travail, ce qui enclenchera la procédure de licenciement.
      • Mais le médecin du travail n’est pas tenu par l’avis du médecin conseil et peut considérer que la personne est apte à son travail, et la personne devra reprendre son travail (ou contester l’avis du médecin du travail).
    • Soit le médecin conseil estime que la personne peut reprendre le travail à mi-temps car il existe une réduction de la capacité de travail ou de gain des 2/3, mais celle-ci n’est pas totale et donne un avis de stabilisation (ce qui arrêt le versement des Ij) et met la personne en invalidité cat 1.
      • Logiquement le médecin conseil sait que le médecin du travail est d’accord pour donner un avis d’aptitude à temps partiel. A noter que l’employeur doit aussi être d’accord pour un contrat à temps partiel.
• Soit la personne espère reprendre le travail à court ou moyen terme.
  • Si le médecin conseil estime lui aussi qu’il est médicalement raisonnable de penser qu’en effet une reprise du travail est possible, dans ce cas il doit privilégier le maintien dans l’emploi et justifier la prolongation de l’arrêt.
  • Sinon, le médecin conseil va considérer que la personne est apte à un travail quelconque.
    • Soit la personne conteste.
    • Soit la personne ne conteste pas et se présente à son travail.
      • Soit le médecin du travail donne un avis d’aptitude.
      • Soit le médecin du travail donne un avis d’inaptitude avec licenciement à terme.
      • Soit le médecin du travail estime qu’il y a impossibilité actuelle pour la personne de reprendre son travail mais que c’est possible à court ou moyen terme. Il peut éventuellement contacter le médecin conseil pour en discuter. Sinon il n’a pas le choix, et logiquement doit donner un avis d’inaptitude avec licenciement à terme.