Brouillon Un exemple de maladie professionnelle : le cancer bronchique et l’amiante.

La prévention primaire.

Le système de déclaration des pathologie professionnelles émergentes à mal fonctionné.

Lorsque j’ai fait mes études que les travailleurs exposés à l’amiante développent plus tard un cancer de la plèvre était absolument connu, et aucun des 300 étudiants n’a été choqué par ce fait. Ceci était vécu comme un mal nécessaire. Il est vrai que si 80% des travailleurs sont exposés à un facteur de risque de maladie professionnelle vouloir réduire ce risque à zéro est peut être utopique. Mais il faudrait déjà sérieusement essayé.

Donc penser à être en éveil, sans paranoïa excessive afin d’éviter cette catastrophe médico-sociale.

Cela concerne tout particulièrement les cancers et le risque chimique (on évoque aussi les nano technologies). N’y a t-il pas aujourd’hui un produit nocif pour la santé des travailleurs qui produira les cancers de demain ?

C’est pour cela qu’il faut penser à la déclaration des maladies à caractère professionnel. Le médecin traitant qui fait un suivi plus fréquent et plus long que le médecin du travail est en première ligne.

A noter que le tableau 30 bis du cancer bronchique a été rajouté postérieurement au 30.

Le dépistage

Le dépistage du cancer du poumon est-il justifié ? Quand le cancer est découvert, n’est-ce pas trop tard ?

Dans tous les cas un suivi post professionnel peut être proposé.

La reconnaissance

Le cancer doit être primitif

Quelque soit l’anapath (cancer à petite cellule ou autre)

Quelque soit l’existence d’autres facteurs favorisants. Donc faire la déclaration même si le patient est un gros fumeur, car il y a une présomption d’imputabilité [1]. Il est impossible de prouver que l’amiante n’a joué aucun rôle.

Lors du certificat initial il faut avoir l’anapath pour avoir la certitude du cancer et de son origine primitive.

Un avis défavorable d’ordre administratif peut être donné s’il s’agit d’un cancer secondaire. (ou médical si désaccord sur le caractère primitif.... ce qui semble difficile, mais pas parce que le patient est un gros fumeur.) Cela peut être aussi traité au titre des maladies hors tableaux lorsque l’état sera stabilisé (?) avec une IPP supérieure à 25%. Si le patient est guéri d’une tumeur secondaire alors pas de reconnaissance possible pour une indemnisation. Par contre une déclaration de maladie à caractère professionnel peut être faite ;

Le délai de prise en charge est de 40 ans
Qu’est-ce que le délai de prise en charge ?
Est-ce que je connais l’histoire professionnelle de tout mes patients cancéreux, en particulier retraités (et fumeurs) ?
Si la durée est supérieure alors CRRMP

La durée d’exposition est de 10 ans.
Si la durée est inférieure alors CRRMP

Il existe une liste limitative des tableaux.
Si le travailleur a fait un travail non sur la liste alors CRRMP

Doit-on faire la déclaration ?

Oui, dans tous les cas, vu le pronostic.

Qui fait la déclaration ?

Le patient

Quand doit-il faire la déclaration ?

Dès qu’il a connaissance de la possible origine professionnelle de son cancer. Sinon on accepte un délai de deux ans entre cette connaissance, et la déclaration proprement dite.

A partir de quand part

Comment prouver l’exposition à l’amiante ?

S’il a fait un travail précisé dans la liste limitative des travaux, il n’y a rien à prouver.

C’est à l’enquête administrative à recueillir les preuves qu’il a bien fait ce travail pendant la durée indiquée.

A partir de quand se fait la reconnaissance, et donc l’indemnisation de la maladie professionnelle ?

A partir du début de la maladie.

Quels sont les avantages de la reconnaissance pour le patient ?

En plus des avantages communs aux autre tableaux il y a possibilité d’une indemnisation complémentaire.

Comment expliquer cette indemnisation complémentaire dans le cas de l’amiante ?