Les tableaux de maladie professionnelle(FMC) [version 0.00 du 29/09/2008]

Tableaux les plus fréquents : 97,8% des reconnaissances :

– 57 TMS
– 30 30 bis Amiante
– 97 98 hernie discale
– 42 surdité
– 79 ménisque
– 25 silice
– 65 8eczéma dermite allergique
– 66 dermite asthme allergique
– 69 Arthroses, ostéonécroses du carpe, syndrome de Raynaud par choc ou vibrations d ?outil

ESSAI DE CLASSIFICATION

Les tableaux dont le mécanisme causal est le contact avec une substance chimique

Plomb, mercure, benzène, tétrachloréthane, toluènes, xylènes, dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques... deux cents molécules(au pif)

Produits rares ou très fréquents

Pathologie très variée : affections respiratoires, cutanés, hématologiques, cancers...

En cours d’évolution. Certains produits chimiques sont suspectés mais ne sont pas encore dans un tableau. importance de la déclaration de maladie à caractère professionnel dans ces cas ;

Les tableaux dont le mécanisme causal est le contact avec une substance minérale

Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
25 Silicoses
Asbestoses
30 Affections professionnelles consécutives à l’inhalation de poussières d’amiante
30BIS Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l’inhalation de poussières d’amiante

les maladies dues à des agents infectieux ou parasitaires ou mycosiques

Brucellose, Tularémie, Pasteurelloses, Ornithose-psittacose, Rouget du porc

hépatites dont la C

les tableaux concernent des nuisances physiques

rayonnements ionisants
42 Bruit : Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels.
57 TMS : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
69 Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
97 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
98 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes

Des tableaux concernant des pathologies

65 Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
66 Rhinites et asthmes professionnels
66 Pneumopathies d’hypersensibilité
76 Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d’hospitalisation et d’hospitalisation à domicile
77 Périonyxis et onyxis
79 Lésions chroniques du ménisque

107 tableaux. Un millier (?) de produits.

EXEMPLES DE RECHERCHE

Pour s’y retrouver voir le site de l’INRS.

« Je suis chauffeur livreur, je présente une arthrose au niveau d’une hanche, je vais me faire opérer pour mettre en place une prothèse : le chirurgien que j’ai consulté m’a demandé si dans mon travail je des cends du camion par le marche pied, ou bien si je saute : je saute effectivement le plus souvent pour descendre du camion car je suis souvent pressé : est-ce que cette arthrose de hanche peut être reconnue au titre des maladies professionnelles ? »

Accès aux tableaux par pathologie (liste alphabétique) : "coxarthrose".
Pas de tableaux.
La recherche peut-être infructueuse à tort.

Attention à la manip. Il faut que le terme de "recherche infructueuse" apparaisse. pour cela il faut que le terme recherché ne disparaisse pas à la validation.

Exemple "Lichen plan" :
« 
Je suis aide soignante dans un hôpital public, je présente un lichen plan : est-ce reconnu comme maladie professionnelle ? »

Accès aux tableaux par texte intégral trouve le tableau correspondant à l’hépatite C.

« A l’occasion d’un accident du travail, la radiographie réalisée a mis en évidence une maladie de Scheuermann. J’ai été déclaré inapte définitif à mon poste de travail par le médecin du travail. La maladie de Scheuermann peut-elle être reconnue comme maladie professionnelle ? »

Non car évolution spontanée au cours de la croissance.

Maladie de Dupuytren ?

Non car pas de facteur de risque professionnel.

Surdité (voir ci dessous)

Gonarthrose

« J’ai de l’arthrose au niveau des genoux (gonarthrose). Je travaille debout toute la journée : que puis-je faire pour diminuer mes douleurs ? Puis-je bénéficier d’une reconnaissance au titre des maladies professionnelles ? »

Ethers de glycol

Rechercher éther

Exemples piochés sur ce site :

Je suis agent d’entretien, je présente de l’eczéma sur les mains, qui disparaît lorsque j’utilise une crème à base de corticoides, ou bien lorsque je suis en congé ou en arrêt de travail, mais cet eczéma récidive dès que je reprends mon activité de nettoyage. Le dermatologue dit que je présente un eczéma de contact, seul l’arrêt de la manipulation des produits pourra provoquer la guérison, il me conseille d’envisager un reclassement professionnel. L’eczéma de contact est-il reconnu comme maladie professionnelle ?
=> tableau 65, liste limitative. Nécessité de contacter le médecin du travail : produits manipulés ? adaptation du poste de travail ?

Quels sont les tableaux de maladies professionnelles qui indemnisent les fibroses pulmonaires ?
Le cobalt, l’amiante, le béryllium, les poussières de bois, les poussières végétales peuvent provoquer une fibrose pulmonaire chez la personne exposée.
=> Tableaux 70 BIS 30 33 47 66 bis

Conditions médicales des tableaux

Voir surdité.

PB DES DELAIS

Exemple de la surdité :

« Mon pére est à la retraite depuis mars 2003, il était menuisier et a développé une surdité due aux nuisances sonores de son travail. Peut-il encore faire une demande de reconnaissance de maladie professionnelle ?  »

La recherche nécessite d’être réitérée pour trouver le tableau 42 ou il y a essentiellement les termes bruits, hypoacousie, atteinte auditive.

Le délai de prise en charge est de 1 an : délai compris entre l’apparition de l’affection et la date à laquelle le salarié cesse d’être exposé au risque. La date d’apparition de l’affection peut-être différente de la date à laquelle le patient a été informé de la possible origine professionnelle de l’affection ou de la date ou il fait la déclaration.

Date de la première constatation médicale :
– Audiogramme médecin du travail
– dossier médical SM
– lettre datée

Durée d’exposition est de 30 jours : cela se comprend facilement : c’est la durée d’exposition au risque.

Remarquer la précision du diagnostic. En cas de non respect de cette définition du tableau l’employeur peut contester.