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Propositions de cotations pour les actes infirmiers [Version 1.15]

mardi 9 août 2016, par omedoc

Version 1.15 ajout liens vers les annexes et ajour annexe prescription d’une perfusion.

ATTENTION ARTICLE ET COTATIONS NON VALIDÉES !! [1]

Contrairement aux autres soignants le système de cotation pour les infirmièr(e)s est très complexe. Ce qui explique les erreurs nombreuses et donc le fait qu’elles soient plus contrôlées que les autres. Voir ANNEXE 1 [2]

Toutes les cotations des actes infirmiers et conditions de facturation
sont accessibles sur le site ameli (Lien corrigé)

Voir aussi ici

Tout acte ou majoration doit être prescrit. Exceptions :
– Injection du vaccin antigrippal pour les non primo vaccinés
– Injections d ?héparine devant être réalisées à des intervalles réguliers (12 H) => 1 seule majoration de nuit facturable.

Chaque acteur de santé, en charge de l ?exécution d ?une ordonnance, sait que celle-ci doit être écrite, datée et signée par le prescripteur.
Le code de la santé publique stipule dans l ?article R4127-34 du CSP :
– « Le médecin doit formuler ses prescriptions avec toute la clarté indispensable, veiller à leurs compréhension par le patient et son entourage et s ?efforcer d ?en obtenir la bonne exécution ».
– « L’infirmier ou l’infirmière applique et respecte la prescription médicale écrite, datée et signée par le médecin prescripteur, ainsi que les protocoles thérapeutiques et de soins d’urgence que celui-ci a déterminé et il facture les actes réalisés en respect de l ?Art 5 c de la NGAP ».
A l’inverse si la formulation est vague ou peu compréhensible, le Code de Santé Publique demande à l’auxiliaire de se rapprocher du médecin pour faire préciser sa prescription avant sa réalisation. Pour l ?Assurance Maladie, le doute bénéficie à l ?infirmier.
L ?Assurance Maladie doit demander au médecin d ?apporter toute la clarté nécessaire dans ses prescriptions.

TABLE cliquable :

Actes multiples au cours d ?une même séance sur un même malade par le même praticien.
Patient sous chimiothérapie
ACTES NON COTABLES/REMBOURSABLES
Actes lourds et complexes et perfusions
TARIF DE NUIT
Plus de 4AIS3
Contenu des AIS3 et AIS3,1
la DSI
Soins/actes "spécifiques"
MAU
MCI
ANNEXES
- Annexe I : Complexité de la cotation et ses conséquences sur le contrôle.
- Annexe II : MAU.
- Annexe III : MCI.
- Annexe IV : Prescription d’une perfusion à domicile.

Actes multiples au cours d ?une même séance sur un même malade par le même praticien.

L ?acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre.
Le deuxième acte est ensuite facturé à 50%. Les actes suivants ne sont pas facturables.
Exemple : 1 prélèvement sanguin (AMI 1,5) +1 pansement de stomie (AMI 2) + 1 injection sous-cutanée (AMI 1) => Facturation : AMI 2 + AMI 1,5/2

Les conditions de cumul de l’AIS avec un acte en AMI
sont limitatives et définies au Titre XVI - Chapitre I -
Article 11 - II. A savoir : par dérogation à cette disposition
et à l’article 11 B des dispositions générales, la séance
de soins infirmiers peut se cumuler avec la cotation
d’une perfusion, telle que définie au chapitre premier ou
au chapitre II du présent titre, ou d’un pansement lourd
et complexe nécessitant des conditions d’asepsie
rigoureuse.

Questions	Réponse
- soins de sonde de gastrostomie 2 fois/sem – soins d’escarres talonnières. 3 fois/sem – soins de sonde vésicale, contrôle diurèse, vidange de la poche, changement de poche étui pénien – injection d’IM ou de SC matin et soir – perfusion en S/C pour solumedrol – Perf de "xxx" sur 12 heures par pompe puis de "yyy" par pompe sur 12 heures. (Programmation de la pompe, branchement, débranchement, surveillace de la perfusion, rinçage de la voie d’abord à la fin de la perfusion, réfection du pansement tous les trois jours, changement d’aiguille de Hubert une fois par semaine.) réalisation des soins plus de 2 heures le soir (tarif nuit) – Perfusion de "zzz" en une heure le soir par diffuseur portable sur cathéter implantable (remplissage de l’infuseur, branchement et surveillance de la perfusion, débranchement et rinçage de la voie, mise en place de l’aiguille) – Perfusion de "uuu" matin et soir sur cathéter implantable (branchement et surveillance de la perf. Débranchement et rinçage de la voie)	La première cotation pour perfusion sur PAC est globale et forfaitaire de AMI 16 ; la deuxième perfusion sur cathéter est de AMI 14. Les différents actes obéissent pour leur cotation à la règle d’association des actes le premier étant à taux plein et le deuxième sur deux. La cotation conforme est donc : AMI 16 + AMI 14/2 L’ensemble des autres soins peuvent entrer dans le cadre de séance de soins infirmiers en AIS qui peuvent se cumuler avec les cotations des perfusions. Le maximum étant 4 AIS 3 par 24 heures. Le nombre étant à l’appréciation du médecin traitant en fonction de l’état médical.
Patient est sous dialyse péritonéale + diabète + escarres : – changement de poche 4 fois par jour ( AMI4) – surveillance du dextro +injection d’insuline 3fois par jour (AMI1+1) – pansement lourd et complexe:AMI4 tous les jours – une fois par semaine pansement de l’émergence de la dialyse(coté AMI4) Matin : changt de poche +dextro+insuline (tarif nuit) Midi : changt de poche+réfection du pansement d’escarre+dextro+insuline Après midi : changt de poche +(1fois par semaine réfection du pansement de l’émergence) Soir : changt de poche+dextro+insuline	Le premier acte est coté à taux plein et le deuxième sur 2. Au delà les actes réalisés ne donnent pas droit à rémunération. – matin : dextro + insuline : AMI 2 + séance de dialyse AMI 4 => cotation AMI 4 + AMI 2/2 – midi : séance de dialyse AMI 4 + pansement AMI 4 => cotation AMI 4 + AMI 4/2 – après midi : AMI 4 – soir : même cotation que le matin.
cancer en stade terminal. Alimentation parenterale par voie centrale ( port d’un gripper), cotation du changement du gripper une fois par semaine ?. De plus injection sous cutanée quotidienne, et une injection en IVD de vitamine K1 par la voie centrale 1fois par semaine, puis je cumuler ces actes et a quelle cotation ?	- Le changement de l’aiguille Gripper ou de l’aiguille de Huber peut être coté selon l’article 1er du Chapitre II du Titre XVI de la NGAP AMI 4. Cet acte intervenant au cours d’une séance il doit être coté avec la cotation de la perfusion donc sur 2. – Injection sous cutanée : AMI 1 – IVD par la voie centrale : AMI 3 Les règles d’association sont identiques que précédemment : le deuxième acte est sur 2 pour 2 actes effectués au cours de la même séance.
Changement de réservoir quotidien sur pompe à insuline+changement de cathéter tous les 3 jours. Surveillance de la glycémie 2 fois par jour et adaptation des doses. Cotation ?	Le remplissage de la pompe peut être coté selon : article 3 chapitre II de la NGAP :" préparation, remplissage, programmation de matériel pour perfusion à domicile, infuseur, pompe portable, pousse-seringue" AMI 3 Surveillance de la glycémie AMI 1 Changement de cathéter cotation selon l’article 1er chapitre II " séance d’entretien de cathéter en dehors des perfusions y compris le pansement" AMI 4. Ces cotations sont les cotations employées lorsque les actes sont isolés. En cas de réalisation de plusieurs actes au cours de la même séance, leur cotation doit suivre la règle d’association des actes selon les dispositions générales de la NGAP. Le premier acte, dont le coefficient est le plus élevé, est coté à taux plein, le deuxième sur 2 et les actes au delà ne donnent pas droit à rémunération.
Pose d’un gripper avec une injection d’un antibiotique. Retrait du gripper après l injection.	- Préparation ......AMI 3 – Branchement et mise en route......AMI 4 – Arrêt et retrait.....AMI 3 Ces cotations sont cumulables à taux plein.
Pompe à morphine changée tous les jours avec rajout d’un diffuseur portable (sur la même pompe) avec matin et soir une injection Intraveineuse pour 24 heures plus toilette complète matin et soir plus le soir pompe alimentation parentérale sur 12 h00 plus injection de vitamines sur 12 heures (débranchées le matin avant la pompe à morphine) Plus changement d’aiguille une fois par semaine de la chambre à cath implantable..	Les toilettes correspondent à des actes de soins infirmiers soit 1 AIS 3 le matin et 1 AIS 3 le soir. Ils peuvent se cumuler avec les cotations des actes de perfusion. Matin : Mise en place de la pompe à morphine chapitre 2, article 3 – AMI 4 Branchement – AMI 4 de surveillance débit ( si plus de 8 heures) – AMI 3 par changement du dispositif et changement de la cassette de morphine . – AMI 4/2 pour injection intraveineuse Soir : Mise en place de la pompe pour alimentation entérale chapitre 2, article 3 – AMI 3 de préparation – AMI 4 de branchement – AMI 3 retrait – AMI 4 surveillance – AMI 4/2 pour injection intraveineuse – AMI 4 pour changement de aiguille de HUBER une fois par semaine (chapitre 2, article 1er :soins d’entretien catheter) si acte isolé. Si réalisé au cours d’une séance de perfusion AMI4/2 (application article 11B)
Perfusion intraveineuse par l’intermédiaire d’un cathéter veineux central ou d’un site implanté" Sachant qu’il faut préparer et programmer 1litre de perf. avec pompe portable et 1 litre de perfusion avec 1 perfuseur de précision volumétrique ; effectuer le branchement et le débranchement en nocturne de 20h.à 8h.sur voie centrale. Facturation deux fois tous les actes ainsi que les déplacements et les nuits à chaque fois ou bien ne faut-il compter qu’une seule fois la préparation, le branchement etc,etc....	les cotations des différents stades d’une perfusion se cumulent à taux plein. La cotation globale est AMI 14 pour une perfusion de plus de huit heures avec ajout d’1 AMI 2 en cas de changement de flacon(s) soit AMI 16 et AMI 12 pour une perfusion de moins de huit heures avec ajout d’1 AMI 2 en cas de changement de flacon(s) soit AMI 14. Compter les déplacements en sus matin et soir avec un dépassement nuit pour celui de 20 heures.
Perfusion chaque jour sur 12 à 15 h de Clinomel 1500 ml sur Voie veineuse centrale par intermédiaire d une aiguille de Hubert dimanche et jours fériés compris chez patient dénutri pour 60 jours ?	Les différents stades d’une perfusion se cumulent entre eux en référence au Titre XVI NGAP chapitre II "soins spécialisés" : article 3 perfusion intraveineuse par l’intermédiaire d’un cathéter veineux central ou d’un site implanté, la cotation chaque jour à retenir est : AMI3 (préparation,remplissage)+ AMI 4 (branchement de la perf et mise en route du dispositif)+AMI3 (arrêt et retrait du dispositif) +AMI4 (organisation de la surveillance de la perf de plus de 8 h
Patient souffrant d’une sclérose en plaque évoluée nécessitant maintenant une alimentation entérale. Patient grabataire, incontinent, troubles obstructifs du transit intestinal, agitation extrême, paraplégie spastique, douleurs importantes, troubles cognitifs importants. – Obligation de passer les poches durant un peu plus de 4 heures soit 120 ml/heure et de laisser l’estomac au repos entre les 2 passages alimentaires. – Les soins d’hygiène ne peuvent être effectués qu’une heure minimum après l’arrêt de la poche puisque la position allongée doit être retardée à ce délai. – En plus de la mise en place des poches, nous devons injecter le traitement pilé 3 fois par jour, des compléments alimentaires 2 fois par jour, des rinçages successifs avant et après chaque acte effectué, prendre la T° et la TA. – Pansement pour escarre du talon à effectuer tous les jours ainsi que le pansement de la stomie avec mobilisation de la sonde un jour sur deux. Nous demandons donc : - à 5h30 AMI 4 + ISN - à 10H30 AIS 6 +AMI 4/2 - à 16H00 AIS 6 +AMI4/2 - à 20h30 AMI 4 + ISN.	Les cotations proposées sont conformes.

Question	Réponse
Personne qui a un cancer de la gorge : Alimentation entérale par voie jéjunale avec une nutri pompe. C’est elle qui gère son alimentation nous ne venons que pour les médicaments 2 fois par jour avec rinçage.	-La cotation pour "alimentation entérale par gavage ou en déclive ou par nutri-pompe, y compris la surveillance, par séance" : AMI 3. "alimentation entérale par voie jéjunale avec sonde de la stomie, y compris le pansement et la surveillance, par séance" AMI 4 Article 4 Chapitre I Soins de pratique courante Titre XVI Soins infirmiers. Dans ce cas : 2 AMI 3 par jour.
Cotations pour nutrition entérale chez un enfant souffrant de pathologies engageant le pronostic vital + situation familiale très complexe => lourdeur de la prise en charge..	"Cotation proposée : AMI3 + ½ AMI1 + MCI pour le passage du matin et du soir : AMI 3 qui comprend la séance de branchement, débranchement, vérification de la position de la sonde, rinçages, pose de la sonde, pansement , passage du traitement, ½ AMI1 qui correspond à la préparation du traitement et MCI pour les soins liés à sa pathologie grave, l ?évaluation, l ?adaptation, l ?éducation, la coordination autour de cet enfant que nous asseyons de maintenir le plus possible à domicile. Cotation proposée AMI1 + MAU pour passages supplémentaires " La cotation en AMI 3 ne pose pas de problème de même que la possibilité d’application d’une MAU. La cotation AMI 1 pose problème. cette cotation est possible dans le cadre d’une surveillance et observation d’un patient à domicile, mais avec un maximum de 15 jours et surtout applicable une fois par jour.

?Prescription de dextro + insuline 1 fois par jour avec éducation du patient diabétique. Quelle est la cotation ??	-Surveillance et observation (dextro) AMI 1 – Injection sous cutanée d’insuline AMI 1 – Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans AMI 4 (cette dernière cotation comprend l’éducation). Ces actes peuvent se cumuler entre eux. Article 5 bis Chapitre II Titre XVI
?Cotation des contrôles glycémiques faits par l ?assuré et injections faites par l ?IDE ?	Le libellé de l’article 5 bis du chapitre 2 du Titre XVI de la NGAP ne stipule pas que l’infirmière réalise le contrôle glycémique mais qu’elle interprète son résultat pour une adaptation éventuelle de la dose d’insuline en fonction de la prescription médicale. Si la prescription médicale précise que "surveillance et injection selon protocole", l’infirmière est donc habilitée à cumuler AMI 1 + AMI 1.
?Surveillance des paramètres et observance du traitement matin et soir (chutes itératives et diabète) ?	Si cette personne présente un "diabète insulino-traité, dont l’état nécessite une adaptation régulière des doses d’insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané, y compris la tenue d’une fiche de surveillance, la cotation par séance pour la surveillance et l’observation" est AMI 1 (article 5 bis chapitre II Titre XVI NGAP).
?Prise en charge quotidienne : passage matin et soir avec surveillance glycémique le matin avec injection d insuline + aide a la toilette + aide a la prise médicamenteuse et prise TA et le soir surveillance glycémique.?	Les soins d’hygiène sont cotés AIS 3 pour une séance d’une demi-heure. Ils comprennent l’ensemble des actions de soins liés aux fonctions d’entretien et de continuité de la vie, visant à protéger, maintenir, restaurer ou compenser les capacités d’autonomie de la personne. La cotation forfaitaire inclut l’ensemble des actes relevant de la compétence de l’infirmier réalisés au cours de la séance, la tenue du dossier et la fiche de liaison éventuelle. le nombre est déterminé par l’état médical du patient et l’appréciation du médecin prescripteur. La seule possibilité de prise ne charge pour la surveillance de la prise journalière de médicaments est dans le cas de patients présentant des troubles psychiatriques avec établissement d’une fiche de surveillance AMI 1 par passage. Tous les actes, surveillance glycémique, injection d’insuline, prise de tension, médicaments entrent dans le cadre de la démarche de soins infirmiers et entrent dans la cotation forfaitaire. Si le soir il n’est effectué que la surveillance glycémique il est possible de coter 1 AMI 1.
Patient diabétique insuliné de 90 ans. Glycémie matin et soir ainsi que deux insulines matin et soir. Pansement quotidien du gros orteil, pommade à passer sur et sous les pieds.Surveillance pouls/tension par semaine, et un TP/INR une fois par mois.	- La surveillance et observation d’un patient insulino-traité dont l’état nécessite une adaptation régulière des doses d’insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle, y compris la tenue d’une fiche de surveillance, par séance AMI 1 – Injection sous cutanée d’insuline AMI 1 – Pansement lourd et complexe nécessitant des conditions d’aseptie rigoureuses et une détersion avec défibrination AMi 4 Ces trois actes peuvent se cumuler entre eux. – Prélèvement par ponction directe veineuse : AMI 1,5 qui sera coté / 2 si réalisé au cours de la même séance que les actes précédents. – L’application de pommade ainsi que la prise de TA ne donnent pas droit à cotation particulière.
Patient diabétique avec une glycémie et une insuline si besoin matin et soir. Toilette complète au lit tous les jours avec une douche par semaine. Surveillance de la tension et le pouls une fois par semaine. Préparation et administration du traitement matin et soir. pansements tous les soirs.	Soins infirmiers cotés en AIS. Ils peuvent se cumuler à taux plein avec la cotation des pansements en AMI 4. La prise de TA et la préparation du traitement entrent dans le cadre des soins en AIS.
Dextro suivi d une injection d’insuline, 3 fois par jour. Cotation du 1er acte plein tarif et du 2eme à demi tarif ?	- Dextro et injection d’insuline trois fois par jour : surveillance et observation d’un patient diabétique insulino traité dont l’état nécessite une adaptation régulière des doses d’insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané y compris la tenue d’une fiche de surveillance AMI 1 par séance. – Injection sous cutanée d’insuline AMI 1 Ces deux actes peuvent se cumuler entre eux. Donc 2 AMI 1 à chaque séance soit 3 fois par jour.
Patient diabétique avec des soins (dextro insuline,BS, préparation trt et administration ,aérosols,et aspiration trachéale. – Cumul des actes pour un diabétique ? – Cotation aspiration bronchique ? – "surveillance hebdomadaire " AIS4 ???	Tous les actes, quels qu’ils soient, ne sont pas cumulables. Seuls sont cumulables ceux déterminés par l’article 5 bis du chapitre II du titre XVI de la NGAP. C’est à dire la "surveillance et observation.......", "injection sous-cutanée d’insuline", "séance hebdomadaire de surveillance....", "pansement lourd et complexe" La surveillance hebdomadaire dans ce cadre des patients insulino-traité est AMI4. la surveillance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention, hors patients insulino-traités est AIS 4 avec établissement d’une entente préalable. Les demandes d’entente préalables sont faites et envoyées avant le début des soins puisque la réalisation de ces derniers est subordonnée à l’acceptation de l’entente préalable.

Questions	Réponse
"Pansements nombreux : les plaies ne sont pas toutes très importantes mais il y en a beaucoup le temps nécessaire pour faire les pansements était d’une heure un quart..."	Lorsque plusieurs actes sont réalisés au cours de la même séance, les règles de la nomenclature s’appliquent par la cotation à taux plein de l’acte dont le coefficient est le plus élevé auquel est ajouté le second dont la cotation est à 50%. Au delà les actes réalisés ne donnent pas droit à rémunération. La cotation des pansements est répertoriée dans les articles 2 et 3 du Chapitre I du Titre XVI de la NGAP. La cotation est donc pour des pansements courants AMI 2 + AMI 2/2 ou pour des pansements lourds et complexes nécessitant des conditions d ?asepsie rigoureuse AMI 4 + AMI 4/2.
"Pansements complexes chez patiente DID. Cotation proposée : 2 AMI4+1AMI2+MCI, car nécessité de plus d’une heure..."	La cotation des actes réalisés au cours d’une même séance suit les règles d’association des actes selon la NGAP. Le premier acte dont le coefficient est le plus élevé est coté à taux plein, le deuxième sur 2. Les actes réalisés au delà ne donnent pas droit à prise en charge. On peut donc coter AMI 4+ AMI 4/2 + MCI.
?DID avec contrôle dextro 3 fois par jour ,injection de 2 insulines le matin et d’une insuline le midi et le soir,il se rajoute un pansement d’orteil nécrosé tous les jours. Quelle est la cotation pour le pansement ? pour le même patiente, soins d’hygiène 3 fois par semaine . Facturation de ces soins qui durent 1/2 heure ??	Les pansements lourds et complexes pour un patient diabétique insulino-traité, nécessitant des conditions d ?asepsie rigoureuses et une détersion avec défibrination peuvent se cumuler à taux plein avec la surveillance et l’injection d’insuline. Les jours où les soins d’hygiène sont réalisés, ils peuvent se cumuler avec la cotation du pansement mais la surveillance et l’injection d’insuline sont comprises dans ces soins et ne donnent pas lieu à cotation.
Réfection de pansement suivi d’une injection d anticoagulant.	Pansement et anticoagulant : dans ce cas la règle des 50% du 2ème acte s’applique. Pansement AMI 2 + AMI 1/2 pour l’injection sous cutanée.
Lors d’une dialyse péritonéale peut-on compter le pansement du cathéter péritonéal qui demande une asepsie rigoureuse ?	Les cotations des actes comprennent les différents temps du geste à effectuer. La réalisation du pansement est comprise dans la cotation.
Pansements sur de nombreuses plaies (maladie de Verneuil)	Possibilité de coter : AMI 4 + 4/2 le matin et AMI 4 + 4/2 le soir. En effet la prescription médicale précise que les pansements doivent être effectués deux fois par jour.

La prise en charge en soins palliatifs est définie comme la prise en charge d ?un patient ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu le pronostic vital. Pour la prise en charge à domicile des patients atteints de pathologies dégénératives, telles que sclérose en plaque, maladie Alzheimer, parkinson, la cotation MCI est-elle bien possible ?	La notion de prise en charge en soins palliatifs n’est pas équivalente à celle de prise en charge d’un patient atteint de pathologies dégénératives. En effet, la prise en charge à domicile de patients atteints de pathologies dégénératives n’implique pas forcément un "soin palliatif", notamment au début de la maladie. Elle ne permet donc pas de manière systématique de facturer une MCI.
Selon certains soignants des réseaux de soins palliatifs les 3 critères définissant un patient en soins palliatifs (ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu le pronostic vital) n’étaient pas obligatoirement cumulatifs et qu’on pouvait prendre en compte les 2 premiers critères sans que le pronostic vital soit en jeu. – Y a t-il véritablement plusieurs définition des soins palliatifs ? – Seule l’addition de ces 3 conditions correspond-elle à la définition des soins palliatifs actée à la NGAP ? – Faut il que le pronostic vital soit forcement engagé sur du court terme ?	Selon l’INPES la définition des soins palliatifs est la suivante :"Les soins palliatifs s’adressent aux personnes atteintes de maladies graves évolutives ou mettant en jeu le pronostic vital ou en phase avancée et terminale, en accompagnant leur famille et leur proches." Dans le cadre de la MCI, la définition a été récrite de façon à éviter les mots " phase avancée et terminale". La mesure vise essentiellement à permettre aux patients qui le désirent, de rester à leur domicile dans la phase terminale, grâce à des soins infirmiers entre autres, coordonnés. Il convient de rappeler que l’article 3.3 de l’avenant conventionnel n° 3 prévoit explicitement :"Les parties s’accordent améliorer la prise en charge des pathologies lourdes, notamment nécessitant : ? des soins palliatifs ; ? des pansements complexes ; ? le suivi ou la réalisation de chimiothérapies à domicile ; ? des soins à des patients atteints de certaines pathologies neurologiques dégénératives (sclérose en plaque,maladie de Parkinson, maladie de Charcot, Huntington)." D’autres mesures seraient prévues pour les patients atteints de pathologies neuro dégénératives mais dont le pronostic vital n’est pas menacé à court terme et correspondant à la 1ère partie de la définition des soins palliatifs :personnes atteintes de maladies graves évolutives.
Dans le cadre de la facturation de la majoration MCI pour les infirmiers, la fiche réglementaire SV indique que la majoration MCI ne peut être facturée qu’avec 1 AIS3 ou 1 AMI4 ; or le texte précise qu’elle peut être facturée pour les soins inscrits dans le chapitre XVI de la NGAP pour un patient en soins palliatifs. Certains logiciels d’infirmiers sont paramétrés uniquement pour ces deux actes.	La MCI peut être facturée en sus de l’acte infirmier lorsque l ?infirmière réalise à domicile : – un pansement lourd et complexe inscrit à l’article 3 du chapitre 1 et 5 bis du chapitre 2 du titre XVI de la NGAP = ce qui correspond à un AMI 4 – des soins infirmiers à un patient en soins palliatif inscrits au titre XVI de la NGAP = ce qui correspond à tous les actes infirmiers réalisées chez un patient en phase palliative à domicile (AMI, AIS). Par conséquent, la facturation de la MCI n’est pas limitée aux seuls AIS3 ou AMI4. Dans la mesure où les règles de facturation des majorations ont donné lieu à des interprétations erronées de la part de certains éditeurs de logiciel
L’état d’un patient en soins palliatifs doit-il être décidé par un médecin ou bien l’infirmière peut décider si l’état de son patient correspond aux critères définis par la NGAP de la prise en charge en soins palliatifs (et donc appliquer la majoration MCI) ?	S’agissant de la MCI, l’infirmière est responsable de la facturation de la MCI, celle-ci n’est donc pas prescrite par le médecin. Ainsi, il appartient à l’infirmière de vérifier que le patient est bien en soins palliatifs. La prise en charge en soins palliatifs est définie comme la prise en charge d ?un patient ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu le pronostic vital. Elle vise à soulager la douleur et l ?ensemble des symptômes digestifs, respiratoires, neurologiques et autres, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne malade et à soutenir son entourage. Au regard de la définition de cette notion, il ne devrait pas y avoir d’ambiguïté sachant que l’infirmière peut toujours en cas de doute contacter le médecin traitant.
A quelle fréquence peut on la facturer et dans quelles circonstances ?	Pour la MCI il n’y a pas de fréquence, il suffit que les conditions soient remplies : pansement lourd et complexe ou patient en soins palliatifs. Majoration de coordination infirmière : MCI * la mise en place d’une majoration de coordination et d’environnement du soin (MCI) d’une valeur de 5 euros permet de répondre à la spécificité de certaines prises en charges lourdes et complexes (soins palliatifs et pansements complexes notamment). Aucune liste de maladies concernées par cette mesure n’est invoquée ou publiée. Voir Art. 23.2. Cette majoration peut être appliquée avec des AIS lorsque ces séances de soins infirmiers sont réalisées chez un patient en soins palliatifs mais ne peuvent pas l’être chez tous les patients bénéficiant d’AIS notamment les personnes âgées

Propositions de cotations pour les actes infirmiers [Version 1.15]

MCI

ANNEXE II Majoration Acte Unique

Annexe III Majoration de Coordination Infirmière.

Annexe IV prescription d’une perfusion à domicile.

BROUILLON

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