Références sur les arrêts de travail

Souffrance au travail :

http://www.reseauvigilance.org/index.html

http://www.souffrance-et-travail.com/

rapport légeron

* A lire surtout à partir de :
PLACE DE L ?INCAPACITE DE TRAVAIL DANS LE
TRAITEMENT
Tout y est....!! (même si idyllique)
http://www.amub.be/rmb/article.php?id=755

* http://www.medicalforum.ch/pdf/pdf_f/2006/2006-39/2006-39-144.PDF

* http://www.souffrance-et-travail.com/guides-pratiques/guide-pratique-professionnels-sante/

http://www.ccomptes.fr/Publications/Publications/Securite-sociale-2012

http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/mecss/cc-juillet2012.pdf

http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/12-13/index.asp

http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/mecss/mecss_index.asp

http://www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/rap-info/i0986.pdf

Etude sécu. Point de repère N°11
« Les disparités géographiques de consommation d’indemnités journalières maladie
Les indemnités journalières maladie versées par le régime général représentent en 2006 plus de 5 milliards d’euros. Elles sont inégalement distribuées sur le territoire.
Ce Points de repère analyse les facteurs explicatifs de ces variations géographiques.
 »

CONCLUSION :
« Les disparités géographiques de consommation
d ?indemnités journalières maladie
sont importantes : de 1 à 2 pour les
IJ courtes et de 1 à 4 pour les IJ longues.
Elles ne s ?expliquent pas par les mêmes
facteurs pour ces deux types d ?arrêt.
Les disparités départementales pour les
IJ de courte durée s ?expliquent moins par
des écarts d ?état de santé que par des différences
de structures d ?activité économique
et d ?emploi. Elles peuvent également
s ?expliquer par la politique de contrôle
qu ?exerce l ?Assurance maladie sur les arrêts
de travail.
Les disparités géographiques du nombre
d ?IJ issues d ?arrêts de longue durée sont,
quant à elles, davantage liées aux différences
d ?état de santé de la population et
dans une moindre mesure aux catégories
socio-professionnelles et au « profil » du
prescripteur.
Les différents modèles de régression
linéaire expliquent un peu plus de la moitié
des disparités géographiques grâce à
des variables contextuelles. En identifiant
les facteurs explicatifs, ils peuvent aider à
fixer des objectifs pour des actions de prévention
locales.
Une fois pris en compte ces facteurs de
contexte, il demeure une part « non-expliquée
 » des disparités de consommation
d ?IJ par personne. Celles-ci relèvent certainement
de disparités dans les comportements
des différents acteurs impliqués
dans la prise d ?un arrêt de travail. Cette
part « non expliquée » varie sensiblement
d ?un département à un autre. Elle montre
l ?importance pour l ?Assurance maladie
de mener des analyses pour identifier
les zones géographiques pour lesquelles
les marges de manoeuvre sont les plus
importantes, afin de mener des actions de
sensibilisation ou de contrôle adaptées. »

Etude sécu. Point de repère N°5
« Déterminants de l’évolution des indemnités journalières maladie - novembre 2006. Depuis 1990, les arrêts de travail ont connu une évolution contrastée, marquée par une forte croissance (+34 %) entre 1997 et 2002, puis un retournement de tendance en 2003 se traduisant par une diminution très sensible des indemnités journalières en 2004 et 2005.

Ce point de repère présente une analyse des facteurs explicatifs de ces évolutions, notamment celui de la politique de maîtrise des dépenses.
 »

CONCLUSIONS : « Sur lapériode1997-2002, l ?évolution de l ?effectif
salarié ne suffit pas à rendre compte de la
hausse très forte des indemnités journalières.
Le nombre d ?IJ par salarié a augmenté également,
sous l ?effet de plusieurs facteurs,notamment
la baisse du chômage jusqu ?en 2001,
l ?augmentation de la population salariée âgée
sur les années 2001 et 2002.
Ces facteurs n ?expliquent pas, en revanche, la
baisse des indemnités journalières depuis fin
2003 (-8 à -9% sur les deux années 2004 et
2005) : la population active continue à augmenter
et à vieillir, le chômage s ?est stabilisé
puis a diminué,tous facteurs jouant à la hausse.
Si d ?autres facteurs exogènes ont pu jouer à la
baisse(accidents de la route,mises en invalidité
plus précoces), ils restent mineurs par rapport
à l ?ampleur de celle-ci. Le facteur explicatif essentiel
est le renforcement de la politique de
contrôle par les caisses à compter d ?avril 2003,
amplifiée en 2004 et 2005 (augmentation du
nombre d ?arrêts de courte durée contrôlés de
34 000 en 2003 à 250 000 en 2005,mise en
place enjuin2005d ?uncontrôle systématique
des assurés à 60 jours d ?arrêt), et relayée par
l ?inscription de cet objectif dans la convention
médicale de 2005.
Pour l ?avenir, on peut noter que les deux années
de baisse ont conduit à rapprocher progressivement
le niveau des IJ du niveau de
1997,si l ?on prend en compte les évolutions démographiques
(nombre de salariés et vieillissement).
Le différentiel est à fin 2005 de l ?ordre
de 5 à 10%.Si l ?on y ajoute un taux d ?IJ injustifiées habituellement
estimé à environ6%,une
marge de man ?uvre de 10 à 15%est encore
envisageable,mais elle sera sans doute plus difficile
à mobiliser.
 »

Étude de l’INRS sur les hernies discales
"Au total, 228 cas ont été recensés, correspondant à une incidence annuelle de 179 pour 100 000 dans la population de salariés étudiée. L’étude a porté sur les 201 cas et 201 témoins qui ont accepté de participer. Les résultats ont confirmé la plupart des données de la littérature, en particulier l’âge de survenue, la topographie des hernies, le rôle des antécédents rachidiens, de la catégorie professionnelle, de la manutention et des contraintes posturales. Certains s’en distinguaient : l’incidence, ici particulièrement forte, l’influence non retrouvée du tabac, de la posture assise, de la conduite de véhicules, et des vibrations corps entier. Surtout, l’étude détaillée des contraintes physiques, prenant en compte notamment l’historique professionnel, a démontré une association avec l’inclinaison antérieure du tronc et l’inclinaison-rotation actuelle ou passée, la notion d’efforts avec à-coups ou élan lors des manutentions. Ces résultats conduisent à insister sur la lutte contre les facteurs de risque décrits."

Revue du service médical
Les entretiens confraternels n’ont ajouté aucune valeur à un courrier personnalisé sur les prescriptions d’arrêts de travail. Les explications sont multiples mais la prédominance des causes extra médicales dans les prescriptions d’arrêts de travail semble un des motifs les plus plausibles.

Enquête sécu sur les arrêts de travail de 2 à 4 mois.

Il s’agit de la seule coupe transversale, à ma connaissance...

A noter en particulier

Les arrêts de travail étaient médicalement justifiés dans 93,2 % de la population 1, dans
94,2 % de la population 2 et de 92,9 % de la population 3 (pas de différence
significative). De même, la justification médicale n ?était pas différente selon le sexe et
l ?âge des assurés (tableau VI). Les assurés étaient plus souvent en ALD 30 lorsque les
arrêts de travail étaient justifiés et ce d ?autant plus que les arrêts de travail étaient longs.
Ils étaient plus fréquemment justifiés lorsqu’ils étaient en rapport avec des complications
de grossesse, des tumeurs et des maladies de l’appareil circulatoire (pour la population 3,
les taux respectifs d ?arrêts justifiés étaient de 99,4 %, 99,1 % et 96,7 %). A l’inverse, les
arrêts de travail étaient moins souvent justifiés lorsqu’ils concernaient des troubles
mentaux et des maladies du système ostéo-articulaire (pour la population 3, les taux
respectifs étaient de 89,9 % et 89,8 %).

Marie Pezé : Psychologue clinicienne, psychanalyste, expert judiciaire auprès de la Cour d ?appel de Versailles, Marie Pezé a fondé en 1997 la première consultation "Souffrance et travail". Elle vient de publier " Ils ne mouraient pas tous, mais tous étaient frappés " (2008),ÉÉ

Avis de l’ordre des médecins :
« 1/ La durée de l ?arrêt de travail ? ?

 »

Avis de l’ordre des médecins de février 2006

Sites :
– gouvernement
– CNAMTS
– AFSSET
– INRS
– ANACT